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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEME BOISSONS
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SIROP DE SAPIN DES VOSGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIROP DE SAPIN DES VOSGES
RIEME BOISSONS, SARL

Numéro de dépôt :
99832484
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019

Présentation de la marque SIROP DE SAPIN DES VOSGES

Déposée le 29 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEME BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIROP DE SAPIN DES VOSGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIEME BOISSONS domicilié(e) 21 rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 945 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIROP DE SAPIN DES VOSGES est expirée depuis le 29 décembre 2019.

RIEME BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIEME , RABASSE , RIEME , TOP , LE MORTUACIEN , LA MORTUACIENNE , RB , REINE DES LIMONADES FONDEE EN 1921 LA MORTUACIENNE L'AUTHENTIQUE ARTISANALE


RIEME BOISSONS, SARL - 21 rue de la Louhière - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 341945251


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321650 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 20 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391098 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2009 n°2423930 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-27

Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; Boissons de fruits et jus de fruits.